Association, fondation, institutionnel
Faire rimer prudence financière et optimisation fiscale
Les organismes sans but lucratif se sont très largement développés ces dernières années, l'Etat se désengageant d'un certain nombre de tâches auparavant de son ressort, il a ainsi ouvert à la société civile une place de plus en plus importante dans notre organisation sociétale.
Parallèlement, le législateur a vigoureusement encouragé entreprises et particuliers à apporter des contributions financières en octroyant au donateur des avantages fiscaux significatifs, tant en termes d’impôt sur le revenu ou sur les sociétés, qu’en termes d’ISF.
Le vocable d‘organisme sans but lucratif recouvre une multiplicité d’entités juridiques : association, fondation, congrégation, fonds de dotation, club, syndicat, cercle, amicale…
Ces organismes ont, cependant, comme facteurs communs :
- d’avoir un but désintéressé,
- de recevoir des fonds provenant de source spécifique : cotisations, subventions, donations ou legs,
- de devoir gérer leurs actifs de façon prudente,
- et d’être soumis à une fiscalité propre.
SwissLife Banque Privée, par son expérience de cet environnement particulier, est à même de proposer une approche globale à ces organismes, afin de leur offrir une gestion financière en adéquation avec leurs objectifs, leurs contraintes juridiques et leurs spécificités fiscales.
Elle est notamment amenée à gérer les actifs financiers des organismes sans but lucratif au travers d’enveloppes de capitalisation, comme des OPCVM de capitalisation, des fonds dédiés ou des contrats de capitalisation, qui permettent d’optimiser la fiscalité par une sortie des flux en plus-values totalement exonérées d’impôt.